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Le devoir de conseil dans l’univers de l’assurance complémentaire santé

Le devoir de conseil dans le monde des assurances en général : assurance automobile, assurance habitation, assurance santé, etc. L’assureur a l’obligation légale d’orienter l’assuré vers la ou les formules qui soient en phase avec ses besoins. Cela suppose que l’assuré ait un interlocuteur au sein de l’organisme, mais nécessairement. L’interlocuteur peut aussi, et c’est d’ailleurs souvent le cas, un courtier indépendant.

Le devoir de conseil : Quèsaco ?

Pour conseiller, il faut commencer par écouter le client. L’assureur doit donc se renseigner sur les prestations dont le client a besoin. La société d’assurance doit consigner par écrit les formules proposées à l’assuré. Le document est alors censé prouver sa bonne foi. En même temps, l’écrit est la meilleure manière de garantir la transparence des relations entre l’assureur et son client.

L’assureur ne se contente pas d’expliquer les formules censées répondre aux attentes de son client. Il doit surtout informer sur les risques des autres formules, mais également sur les limites de celles qu’il a proposées à l’assuré. Le manquement à ce devoir d’information peut engager la responsabilité civile de la société d’assurance.

Mais pour écouter et informer, il faut évidemment un interlocuteur. C’est là qu’intervient notamment le courtier en assurance.

L’avantage d’avoir un courtier indépendant comme interlocuteur

Le courtier indépendant comme Santors connaît les arcanes du monde de l’assurance santé. Cette connaissance est indispensable dans le cadre du devoir d’information mentionné dans le paragraphe précédent. En effet, Santors ne fera pas la « publicité » des sociétés d’assurance, mais expliquera objectivement en quoi telle formule est avantageuse et en quoi une autre ne l’est pas. Le courtier expliquera aussi que malgré l’attractivité des prestations, une formule a ses limites, ses risques. La loi est claire : le devoir de conseil doit servir au mieux les intérêts du client.

Les recommandations (écrites) permettent en même temps d’établir une relation de confiance et de transparence entre la société d’assurance et l’assuré. Le respect du devoir de conseil évite au client de ne pas passer à côté de certaines clauses généralement jugées défavorables. C’est le cas notamment du délai de carence ou des exclusions.

Enfin, l’autre avantage de faire appel à un courtier indépendant est que celui-ci dispose d’un réseau d’assureurs. Le même interlocuteur fait une analyse personnalisée des postes de dépenses médicales de son client. Ces données sont ensuite croisées avec les offres de plusieurs sociétés d’assurance ou mutuelles.

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